Appels d’offres pour les marchés publics : ce qu’il faut savoir et ce qu’il faut éviter

Option dans les appels doffres

Exigences minimales que doivent respecter les variantes et présentation Lorsque les variantes sont autorisées ou exigées, l'acheteur doit préciser les exigences minimales que les variantes doivent respecter et leurs conditions particulières de présentation Article R.

Variantes en surnombre Si le nombre de variantes autorisées est limité par les documents de la consultation, le dépôt en surnombre les rend irrégulières et devrait conduire à leur rejet. Dans certains cas, il peut être demandé une régularisation en demandant au soumissionnaire de préciser les variantes à éliminer.

Une variante se substitue à la solution de base décrite dans les documents de la consultation pour les éléments qui la modifient. Impact sur l'analyse des offres Les offres de base et les variantes, imposées ou autorisées donc obligatoires ou facultatives, sont jugées avec les mêmes critères d'attribution.

Le classement final comprend donc les deux types d'offres.

  1. Conduite des appels d'offres - Oresys
  2. Option et PSE prestations supplémentaires éventuelles - marchés publics

Les PSE sont des prestations supplémentaires que l'acheteur se réserve le droit de commander à la signature du marché public. Le cahier des charges décrit alors les spécifications techniques demandées. Selon les exigences du règlement de la consultationles soumissionnaires devront ou non répondre aux PSE. Différences entre les PSE et les variantes Les PSE diffèrent des variantes dans la mesure où : C'est l'acheteur qui définit les spécifications techniques alors que pour les variantes "facultatives" il ne les impose pas.

Option et prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dans les marchés publics

Les PSE sont des prestations supplémentaires si bien qu'elles s'ajoutent à l'offre contrairement aux variantes qui se substituent à l' offre de base. Impact sur l'analyse des offres Si le marché public prévoit que les soumissionnaires doivent chiffrer ces prestations en complément de leur offre, l'analyse pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse doit prendre en compte l'offre de base et les PSE en tenant compte des combinaisons possibles de PSE.

Les acheteurs utilisaient alors les PSE en tant qu'outil permettant de prévoir des prestations supplémentaires à chiffrer obligatoirement ou non selon les exigences des documents de la consultation. Il peut s'agir de prestations similaires, de tranches optionnelles ou de reconductions du marché public.

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Voir notamment la rubrique options, leurs types et leurs caractéristiques. Les options diffèrent des PSE dans la mesure où c'e n'est pas au moment de la signature du marché public que l'acheteur décide de les lever ou non, mais en cours d'exécution de ce dernier.

Remarques sur les variantes La variante permet aux soumissionnaires de proposer à l'acheteur une solution ou des moyens pour effectuer les prestations du marché autres que ceux fixés dans le cahier des charges.

Variantes dans les marchés publics

L'introduction de variantes rend plus complexe l'analyse des offres, option boston qui freine les acheteurs à autoriser le recours à cet outil.

Les pouvoirs adjudicateurs peuvent autoriser les soumissionnaires à présenter des variantes ou exiger une telle présentation. Les variantes ne sont pas autorisées sans cette indication. Les variantes sont des modifications, proposées à l'initiative des candidatsde certaines spécifications décrites dans le cahier des charges et qui sont susceptibles de conduire à des propositions financières plus intéressantes ou à des propositions techniques plus performantes.

Les candidats peuvent proposer des variantes par rapport aux spécifications des cahiers des charges qui ne sont pas désignées comme des exigences minimales à respecter dans le règlement de la consultation.

Le règlement de la consultation doit préciser les modalités de jugement des variantes et des options. Lorsqu'un pouvoir adjudicateur n'a pas exclu la présentation de variantes, il est tenu de sites de signaux pour les options binaires dans le cahier des charges les conditions minimales que celles-ci doivent respecter.

Différence entre procédures formalisées et MAPA Dans les procédures formaliséesles variantes doivent être expressément autorisées par le pouvoir adjudicateur.

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Les documents de la consultation doivent mentionner les exigences minimales que les variantes respectent ainsi que les modalités de leur présentation. Même si elles ne sont pas explicitement prévues par le code des marchés publics, il est également possible pour un pouvoir adjudicateur de demander des options. Les options sont des prestations complémentaires qui doivent être limitées de façon à ne pas fausser le jeu de la concurrence.

Doivent être indiqués dans les AAPC communautaires, au titre de la rubrique optionsles achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d' avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence ainsi que, s'il est connu, leur calendrier prévisionnel.

Une prestation prévue dans le cadre de l'exécution du marché et non pas dans le cadre des dispositions précédentes n'est pas une option.

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Cela concernait les spécifications des cahiers des charges, qui n'étaient pas désignées comme des exigences minimales à respecter dans le règlement de la consultation.

Par conséquent, pour qu'elles soient admises, les variantes doivent être expressément autorisées. En effet, le Code des marchés publics dispose que "Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation.

Voir aussi:

Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération. Il option dans les appels doffres de ces dispositions que les variantes sont admises à la la condition où elles respectent une double exigence : - respect des exigences minimales mentionnées dans les documents de la consultation- respect des modalités de présentation des variantes.

Variantes au sens du "Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics - Edition du 26 septembre " 4. Elles permettent aux candidats de proposer au pouvoir adjudicateur une solution ou des moyens, autres que ceux fixés dans le cahier des charges ou, plus généralement dans le dossier de consultation, pour effectuer les prestations du marché.

Elles permettent ainsi de ne pas figer les modalités de réalisation des projets complexes, dès le stade de la consultation.

(dossier d'appel d'offre) أجي تعلم كيفاش تشارك فالمارشي

Elles peuvent, aussi, consister en un aménagement des conditions financières du marché Le pouvoir adjudicateur aura donc tout intérêt, notamment dans les domaines techniques ou à évolution rapide, à autoriser les variantes. Ce dispositif est particulièrement favorable aux petites et moyennes entreprises. Option dans les appels doffres proposition de variante qui ne respecte pas les exigences minimales et les limites imposées doit être rejetée.

Appels d’offres pour les marchés publics : ce qu’il faut savoir et ce qu’il faut éviter

À défaut, elles sont interdites En revanche, pour les marchés à procédure adaptée, les variantes sont, en principe, autorisées, sauf si le pouvoir adjudicateur les a expressément interdites. Il est possible de présenter une offre variante sans que celle-ci accompagne nécessairement une offre de base En procédure adaptée, ces mentions ne sont pas obligatoires.

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Elles sont, cependant, recommandées, afin de faciliter la comparaison des offres et de garantir la transparence des procédures. Les pouvoirs adjudicateurs indiquent dans l' avis de marché s'ils autorisent ou non les variantes; à défaut d'indication, les variantes ne sont pas autorisées.

Les pouvoirs adjudicateurs qui autorisent les variantes mentionnent dans le cahier des charges les option dans les appels doffres minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités option dans les appels doffres leur soumission. Ils ne prennent en considération que les variantes répondant aux exigences minimales qu'ils ont requises.

Dans les procédures de passation de marchés publics de fournitures ou de servicesles pouvoirs adjudicateurs qui ont autorisé des variantes ne peuvent rejeter une variante pour la seule raison qu'elle aboutirait, si elle était retenue, respectivement soit à un marché de services au lieu d'un marché public de fournitures, soit à un marché de fournitures au lieu d'un marché public de services.

S'agissant des spécifications des cahiers des charges, il résulte option dans les appels doffres termes mêmes du code des marchés publics qu'elles peuvent être très diverses. Elles ne se limitent pas nécessairement aux seules spécifications techniques.

Variante définie par la jurisprudence

La définition du besoin - Fiche technique de la DAJ de La DAJ de Bercy a mis en ligne le 9 août sur son site Internet une fiche technique de 13 pages relative à la définition du besoin dans les marchés publics. Cette fiche fait le point sur les principales dispositions notamment le sourçage et les accords-cadres. Les exigences résultant des documents de la consultation doivent être respectées.

I, point Le marché doit préciser les caractéristiques minimales que les variantes doivent respecter.