Option d’achat d’action: pour motiver et fidéliser vos employés

Loption dachat dactions est basée sur

Nouvelles 11 mai De manière générale, une option d'achat d'actions accordée à un employé est une option accordée par un employeur qui est une société à un employé, pour lui permettre d'acheter des actions de la société ou d'une société liée.

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L'option permet à l'employé d'acheter les actions à un prix stipulé d'avance le prix d'exercice avant l'expira-tion d'une période définie la durée de l'option. Le plus souvent, l'employé exer-cera l'option à un moment où la valeur des actions est supérieure au prix d'exercice, de telle sorte qu'il fera un gain ou un profit à l'exercice de l'option.

Les options d'achat d'actions accordées à des employés sont normalement imposées de manière préférentielle en vertu de notre régime d'impôt du revenu.

Investir en options #1 : Les bases à connaitre avant de démarrer

Comme il est expliqué ci-dessous, elles ne sont habituelle-ment imposées que pour la moitié; plus précisément, la moitié seulement de l'avan-tage au titre de l'option d'achat d'actions entre dans le revenu imposable. L'octroi d'une option d'achat d'actions par un employeur à un employé ne constitue pas en soi un avantage imposable.

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Au moment de l'exercice de l'option, le montant de l'avantage correspond à l'excé-dent de la valeur des actions acquises à ce moment sur le prix d'exercice de l'option. Si l'employé a payé un montant pour l'option ce qui est rarece montant réduit l'avan-tage.

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Le montant de l'avantage est ajouté au prix de base rajusté des actions, question d'empê-cher la double imposition lors d'une vente ultérieure des actions.

Dans loption dachat dactions est basée sur plupart des cas, l'avantage est inclus dans le revenu d'emploi dans l'année d'exer-cice de l'option et d'acquisition des actions.

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Cependant, si l'employeur est une loption dachat dactions est basée sur privée sous contrôle canadien SPCCl'a-vantage est différé et inclus plutôt dans l'année de la vente des actions. Ceci rend compte du fait que la valeur des actions n'est pas connue au moment de l'exercice, puis-que les actions ne sont pas cotées.

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De manière générale, une SPCC est une société privée qui est un résident du Canada et n'est pas contrôlée par une combinaison quel-conque de non-résidents ou de sociétés publiques. Le plus souvent, cela signifie que l'employé renoncera aux options d'achat d'actions en contrepartie d'un paie-ment en espèces, sans même acheter les actions de la société.

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