LES BSPCE (BONS DE SOUSCRIPTION DE PARTS DE CREATEUR D’ENTREPRISE)

Bons de souscription doptions et leurs équivalents

Any consideration received such as the premium received for a written option or warrant on the entity's own shares is added directly to equity. Suggérer un exemple Plus de résultats Les obligations non garanties et les bons de souscription d'actions figurent désormais dans la liste des biens déterminés à cette fin.

Les options, bons de souscription d'actions et leurs équivalents sont des instruments financiers qui donnent au porteur le droit d'acheter des actions ordinaires. O pzioni, warrante loro equivalenti sono strumenti finanziari che attribuiscono al possessore il diritto di acquistare azioni ordinarie.

Nel calcolo dell'utile diluito per azione, quelle opzioni o warrant si presume siano esercitati e bons de souscription doptions et leurs équivalents debito o altri strumenti si presume siano offerti.

Dans le calcul du résultat dilué par action, ces options ou bons de souscription d'actions sont supposés être exercés, et le produit, appliqué au remboursement d'emprunts à leur cours moyen de marché plutôt qu'à l'acquisition d'actions ordinaires. Nel calcolo dell'utile diluito per azione, quelle opzioni o warrant si presume che vengano esercitati e che il corrispettivo venga utilizzato per l'acquisto del titolo di debito al suo prezzo medio di mercato, piuttosto che per l'acquisto di azioni ordinarie.

Les options et les bons de souscription d'actions ont un effet dilutif lorsque leur conséquence serait l'émission d'actions ordinaires à un cours inférieur au cours moyen de marché des actions ordinaires pendant la période.

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Le opzioni e i warrant hanno effetti di diluizione quando determinerebbero l'emissione di azioni ordinarie a un prezzo inferiore a quello medio di mercato delle azioni ordinarie durante il periodo. Nella misura in cui quelle azioni parzialmente liberate non hanno diritto a partecipare al dividendo dell'esercizio, sono trattate come equivalenti di warrant o opzioni nel calcolo dell'utile diluito per azione.

Le régime concerne la souscription par la CDC-P d'obligations émises par Air France et prenant la forme d'obligations remboursables en actions et titres subordonnés à l'intérêt progressif, assortis de bons de souscription d'actions pour un montant total de 1,5 milliard de FF.

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Il regime riguarda la sottoscrizione, da parte della CDC-P, di obbligazioni emesse da ai r France, sotto forma di obbligazioni rimborsabili in azioni e titoli con interesse progressivo, integrati da certificati di sottoscrizione di azioni per un importo totale di 1,5 miliardi di franchi.

Les conditions de l'offre d'échange de leurs obligations sont soit à titre principal 20 actions nouvelles pour une obligation, soit à titre subsidiaire 16 actions plus 16 bons de souscription d'actions, dont la date limite d'exercice est le 15 décembre Le condizioni dell'offerta di conversione delle loro obbligazioni sono, a titolo principale, 20 azioni nuove per un'obbligazione o, in alternativa, 16 azioni più 16 buoni di sottoscrizione di azionila cui data limite di esercizio è fissata al 15 dicembre Pour calculer son résultat dilué par action, une entité doit supposer que les options dilutives et les bons de souscription d'actions dilutifs ont été exercés.

Al fine del calcolo dell'utile diluito per azione, l'entità deve ipotizzare l'esercizio di opzioni e warrant dell' entità con effetto diluitivo.

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Ce champ ne concerne que les instruments dérivés qui sont des options ou des bons de souscription d'actions warrants. Il campo è pertinente solo per i derivati che sono opzioni o warrant.

Ce champ s'applique uniquement aux options, aux bons de souscription d'actions et aux certificats de droits entitlement certificates.

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Il campo è pertinente solo per opzioni, warrant e certificati di diritto. Le opzioni e warrant possono permettere o richiedere l'offerta di un titolo di debito o di altro strumento dell'entità o la sua capogruppo o una controllata bons de souscription doptions et leurs équivalents il pagamento di tutto o una parte del prezzo di esercizio.

Quelles entreprises peuvent attribuer des BSPCE ?

Les modalités sous-jacentes de certaines options ou de certains bons de souscription d'actions peuvent exiger d'appliquer le produit résultant de l'exercice de ces instruments pour rembourser des emprunts ou d'autres instruments de l'entité ou de sa mère ou d'une filiale.

Le condizioni sottostanti di certe opzioni o warrant possono richiedere che il corrispettivo ricevuto dall'esercizio di tali strumenti sia utilizzato per estinguere il debito o altri strumenti dell'entità o della sua controllante o controllata.

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